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Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici l'identité des différents intervenants dans la réalisation et le suivi du site immersalis.com.

Dernière mise à jour18 septembre 2026

Sommaire
  1. Éditeur, conception, hébergement
  2. Directeur de la publication
  3. Nous contacter
  4. Propriété intellectuelle
  5. Limitation de responsabilité
  6. Données personnelles
  7. Droit applicable

Éditeur, conception et hébergement

Le présent site, accessible à l'adresse www.immersalis.com (le « Site »), est édité, conçu et hébergé par les intervenants suivants :

Éditeur du siteImmersalissociété au capital de 1 000 euros
Immatriculée au R.C.S. de Bayonne, numéro B 829 418 276
TVA intracommunautaire : FR73829418276
Siège social : 97 allée Théodore Monod, 64210 Bidart, France
Représentée par Alexis Clay, dûment habilité
Conception et réalisationTraceVaultChaya-Rachel Aouate, entrepreneur individuel
Immatriculée au R.C.S. Bobigny 104 256 565
Adresse : 17 rue Gambetta, 93800 Épinay-sur-Seine, France
Site web : chaya.tracevault.tech
Contact : [adresse e-mail TraceVault]
HébergementOVHSAS au capital de 10 174 560 euros
R.C.S. Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : www.ovhcloud.com

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est Alexis Clay, en sa qualité de représentant légal d'Immersalis.

Nous contacter

Immersalis97 allée Théodore Monod, 64210 Bidart, France
Téléphone : +33 7 55 67 50 27
E-mail : alexis@immersalis.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, graphismes, logos, illustrations, structure, code) est la propriété exclusive d'Immersalis ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Immersalis. Les marques et logos de tiers cités sur le Site (notamment dans la section « Réalisations ») restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Limitation de responsabilité

Immersalis s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne saurait garantir qu'elles sont exemptes d'erreurs ou d'omissions. Les informations présentées le sont à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle.

Immersalis ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de l'utilisation de son contenu, ni du contenu des sites tiers vers lesquels le Site renvoie par des liens hypertextes.

Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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